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Mentions légales

Dernière mise à jour : 14 octobre 2026

Éditeur du site

Nom commercial : DJ PascalM
Exploitant : Pascal Mimouni, entrepreneur individuel
Adresse : Les Tricolors, Rue Achille Péretti, 92200 Neuilly-sur-Seine, France
Téléphone : 06 26 42 35 26
Email : mimouni.pascal@gmail.com
Site internet : www.animations-djpascalm-evenementiel.com

Directeur de la publication : Pascal Mimouni

Numéro d'immatriculation (RCS/SIRET) : Conformément à l'article R. 123-123 du Code de commerce et à l'article L. 111-2 du Code de la consommation, ce numéro est tenu à disposition de toute personne qui en fait la demande. Pour l'obtenir, veuillez nous contacter à l'adresse indiquée ci-dessus.

Numéro de TVA intracommunautaire : Non assujetti à la TVA — activité relevant de la franchise en base de TVA (article 293 B du Code général des impôts).

Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

Wix.com Ltd.
Yunitsman 5 St, Tel Aviv 67062, Israel
Contact : privacy@wix.com · dpo@wix.com

Objet du site

Le site présente les prestations d'animation DJ, karaoké, vidéo-DJ et événementiel proposées par DJ PascalM (Pascal Mimouni) aux particuliers, entreprises, mairies, associations et lieux de réception en Normandie et à l'international, ainsi que des informations générales sur ces services.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, photographies, images, illustrations, vidéos, logos, sons, musiques, mise en page, charte graphique) est protégé par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l'exploitant, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Utilisation des photographies et vidéos

Les photographies et vidéos présentées sur ce site représentent des prestations réelles ou des événements animés par DJ PascalM. Toute personne apparaissant sur ces supports et souhaitant demander le retrait ou la modification d'une image peut nous contacter à l'adresse indiquée dans la section « Éditeur du site ».

Limitation de responsabilité

Les informations diffusées sur ce site (notamment les tarifs, disponibilités, descriptions de prestations et contenus) sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis. L'exploitant s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions, indisponibilités du site, ou des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site.

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